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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.90

Autres

Section X > Chapitre 48 > Position 4815

[supprimé]

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.

Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20

Papiers dits « autocopiants »

Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.90

Autres

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.

Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.10

Enveloppes

Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20

Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30

Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.