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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par … du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par … par exemple) : 1104.22 ‑ ‑ D'avoine 1104.23 ‑ ‑ De maïs 1104.29 ‑ ‑ D'autres céréales 1104.30 ‑ Germes de … ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … ou conservés. Cette position couvre également les produits frais ou conservés consistant en constituants naturels du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à … La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières … 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement … être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …