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Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les … soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, … de ce Chapitre : a)      Les articles de sellerie ou de bourrellerie ( n ° 42.01 ). b)      Les produits ou articles … sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) ( n ° 58.06 ). f)      Les chaussures et leurs …

Legal note

… comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, … céramiques du Chapitre 69 , d)    De la verrerie de laboratoire ( n°  70.17 ) et des ouvrages en verre pour …

Legal note

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les … par exemple);        l)   l e s articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple); … oxydes, les carbures , les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les …

Legal note

… oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les … par exemple);        l)   l e s articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple); …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou … à musique (oiseaux‑chanteurs et similaires) et les boîtes à musique sans cadran horaire ( n° 92.08 ).        … le mouvement et l' habitacle de ce mouvement (boîte, boîtier, cage, cabinet, etc.). On distingue dans un …

Legal note

… 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou … ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les … pour la réfection osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; …

Legal note

… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les … pour la réfection osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence; …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive … acier des n°s 73.12 (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 (boulonnerie, visserie, etc.), 73.20 (ressorts) et les …

Legal note

… (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les … à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et qui ne sont pas …

Legal note

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent …

Legal note

… simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à … ou la calcination (à mort (frittage) ou caustique) pour les carbonates de magnésium et la magnésie du n°  25.19 . Dans …

Legal note

… les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à …

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