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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. Cette partie … et huiles simplement dénaturées (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les graisses, les huiles ou leur fractions, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et …
Explanatory notes
… imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et … imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie 7018.20 … protectrice de vernis transparent. C) Les imitations de pierres gemmes (précieuses et fines), qu'il ne faut pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher …
Explanatory notes
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher … servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 8422.30 ‑ Machines et appareils à remplir, … Il convient toutefois de noter que bon nombre de ces pièces appartiennent en fait à des types de machines …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … qui consistent en savon additionné de sable, de silice, de pierre ponce pulvérisée, de poudre d'ardoise, de sciure de … propriétés abrasives par addition de sable, de silice, de pierre ponce pulvérisée, etc. III.- PRODUITS ET PREPARATIONS …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …