Système harmonisé

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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Panneaux de particules

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.12

Panneaux dits « oriented strand board » (OSB)

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.90

Autres

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1

Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») 

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9

Autres 

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13

D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14

D'une épaisseur excédant 9 mm

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