Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et … parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - … à l'exclusion des pièces internes de moteurs telles que bielles, tiges et poussoirs de commande des soupapes ( …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - … conifères 4704.29 - - Autres que de conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour … de noyaux en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, dans certains cas ‑ transformateurs de haute … ou le courant de sortie ne modifie pas leur classement, bien que dans certains cas l'appareil soit appelé …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 8716.20 - … la présentation des marchandises. d) Les remorques‑bibliothèques. B) Les véhicules dirigés à la main ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de … munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs … le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium (colombium) et de tantale classés généralement sous cette position sont la niobite (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. … châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en fait, de … tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, … ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, … (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison de moteur à combustion interne à piston et d’un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, …