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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou … pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement … sous forme de petits cylindres ou de petites boules piriformes qui subissent fréquemment un refendage dans le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux … 5808.10 ‑ Tresses en pièces 5808.90 ‑ Autres A.‑ TRESSES EN PIECES; ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES ORNEMENTAUX … des vêtements. Sont exclus de cette position les rubans à picots, à engrelures ou à dents de rats ( n° 58.06 ). 4) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires …
Explanatory notes
… peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires … en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Explanatory notes
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de … noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et …
Explanatory notes
… imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; … les unités d'impression par des appareils à transport à pinces. Les machines à imprimer feuille à feuille sont … Dans le margeur, les feuilles sont retirées d'une pile, cadrées puis envoyées à la première unité …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… conçues pour le transport de deux personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …