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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. … , qui se présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur … de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou simplement préparées , mais non découpées en …Section VI > Chapitre 34
… organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits …
Explanatory notes
… organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits … ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils …Legal note
… ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en … analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des …
Explanatory notes
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées … isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de brins toronnés et en un seul métal ou en plusieurs. B) La … (parfois enduits de cire ou imprégnés), vernis, émail, brai. L'isolation peut aussi être réalisée par oxydation …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de … a) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). b) Les chaussures usagées du n° 63.09 …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …