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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… ou USB). Il peut comporter une fente pour carte flash. Sa capacité de mémoire varie généralement entre 32 et 64 Mo. … La connexion à un récepteur de télévision offre à l'utilisateur une interface graphique facilitant le paramétrage des … du son accompagné de livres , constitué des quatre composants suivants, conditionnés ensemble dans un emballage …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, … et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Explanatory notes
… tumeurs. Suivant la profondeur qu'atteignent les rayons, il s'agit de radiothérapie superficielle, encore appelée … pour déceler les soufflures des pièces ou pour s'assurer de l'homogénéité des alliages, dans les industries … pour ces diverses explorations des appareils analogues, sauf en ce qui concerne l'appareillage d'utilisation, aux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
… Saturés …
Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente … illustrées , portant une impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits … ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. 2) Les mollusques, même décortiqués, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …