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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… dans l’industrie, sur le terrain ou, dans certains cas, à domicile. Les réactifs de la présente position sont soit … un support, soit sous forme de préparation et se composent donc, dans ce cas, de plus d’un seul constituant. Ils … à base d’enzymes. Les réactifs de la présente position doivent être clairement reconnaissables comme étant destinés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… utilisées pour la fabrication des balais et balayettes dont il s’agit, consistent généralement en brindilles de … très diverses, employés essentiellement à divers usages domestiques de propreté ou pour la toilette, pour … Celles servant au garnissage consistent : A)   En matières d’origine animale : soies de porc ou de sanglier; crins de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… personnel et permettant à celui-ci d'échanger des données avec l'organiseur électronique), le manuel … registre des dépenses. Application de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue pour … en utilisant son écran tactile. Elle est apte à traiter des données, exécuter des programmes et peut être connectée à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à … de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type camionnette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… En général, ils constituent des liquides incolores, d'odeur forte et pénétrante qui, au contact de l'air, … H 20 O), undécanal (aldéhyde undécyli­que) (C 11 H 22 O), dodécanal (aldéhyde laurique) (C 12 H 24 O), etc. Matières … similaires impliquant son utilisation comme combustible, doit être classé au n° 36.06 (Note 2 a) du Chapitre 36). D. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… (parfois dénommé ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres palmiers (noix de … d’Abrus (dit arbre à chapelet), les noyaux de dattes et d’olives, les graines de palmier piassava et les graines de … bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. C)    Ouvrages en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… comportant deux minces couches conductrices transparentes d'oxyde d'indium-étain (ITO) séparées par des espaceurs à points et des jeux de barres électriques, dont la partie supérieure est recouverte d'un film de … les contacts effectués par tout objet, y compris les doigts de la main ou un stylet, mais ne possède en soi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des … machines-outils, dites machines à raboter et à fraiser , doivent être considérées comme des machines à raboter, bien … machines à fraiser dites fraiseuses‑raboteuses du n°  84.59 dont l'aspect extérieur rappelle celui de la raboteuse, mais …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II)   Les … , qui sont des carbonates contenant un excès d'oxygène, tels que (Na 2 CO 4 ) (monoperoxocarbonate) ou … carbonate de soude ou même soude du commerce ; on ne doit pas le confondre avec l'hydroxyde de sodium (soude …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… 1. Boissons dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. … concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, …