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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.

Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.

Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20

Sous forme de livres ou de brochures

Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.90

Autres

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.

Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.

Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

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