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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… 1. Boissons dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. … concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de … RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 du Chapitre 33. Adoption : 1999 … 3. Shampooing contenant 2 % de … pour le bain destiné à être utilisé comme shampooing, gel douche et bain moussant , contenant : eau, agents de surface …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  … (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format … est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté par batterie … Mo. Il renferme le contenu audio des livres. Ce pack sonore doit être inséré dans le connecteur du bloc en matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de construction … Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.93/1. Adoption : 1993 … 3. Partie avant d'un véhicule automobile … de bord, d'un pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… 1. Préparation à base de substances odoriférantes en solution alcoolique , composée d’alcool … volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle … etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6. Adoption : 2016 …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… et similaires  : d'épine‑vinette, de garance, de canaigre, d'orcanette (alkana), etc.           4)   Fruits, baies, … de quelques espèces de palmiers de l'Amérique du Sud et dont la structure, la dureté, la couleur rappellent celles … ivoire végétal .      2)    La graine (ou noix ) de palmier‑doum , qui croît spécialement en Afrique Orientale et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils similaires. I.- MASTIC DE VITRIER, CIMENTS DE … une solution aqueuse de silicate de sodium et de silicate double de potassium et de sodium, l'autre par des matières … ou pour remplir certains joints. 5)   Les mastics à base d'oxychlorure de zinc , obtenus à partir d'oxyde de zinc et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… houille ou par synthèse. Il se présente en cristaux blancs, d'odeur caractéristique, prenant une coloration rougeâtre à … Pour être compris dans la présente position, le phénol doit avoir un degré de pureté minimal de 90 % en poids. Le … Pour être compris ici, les crésols séparés ou en mélange doivent contenir au moins 95 % en poids de crésol, tous les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… de SMS, l’utilisation des réseaux sociaux, le traitement de données, la navigation sur internet, la prise de photos et … : 2018 … 2. Le lecteur de codes-barres/RFID est un appareil doté d’un système d’exploitation mobile capable de scanner … réseaux cellulaires. La console principale est également dotée d’un appareil photographique permettant de scanner et …