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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… pas capable de recevoir ou d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine automatique de traitement de … un studio de télévision ou un car de reportage.  Il est doté de mécanismes d’ajustement de l’inclinaison, et … standard (SD). Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Miroir pour activité physique …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston … latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à moteur à deux roues … de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une banquette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement (ortho-esters, à … radicaux acyles son enchaînés entre eux par deux atomes d’oxygène; leur formule schématique est RC(O)OOC(O)R 1 * , … un liquide mobile, incolore, qui fume faiblement à l’air, d’odeur piquante, caustique. Utilisé en teinturerie, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations 8465.20 - Centres d’usinage … exclus , d'une manière générale, les machines et appareils dont la fonction n'est pas de façonner la matière ou d'en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… de O-pinacolyle (soman). Les échanges dont font l’objet les substances chimiques mentionnées à … les siloxanes. Ces produits sont parfois polymérisés afin d’obtenir des silicones. Les silanes comprennent les … le décaméthylcyclopentasiloxane et le dodécaméthylcyclohexasiloxane. La présente position couvre …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… compris les diamants de vitriers) : 8205.51 ‑ ‑ D'économie domestique 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et … du présent Chapitre). On y range un très grand nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, … bouchardes rustiques; on y range aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, … de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, blanchie et désodorisée (RBD) , dont les triglycérides sont les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant … de fromage composée de lait écrémé (81,8 %), d’huiles d’origine végétale (15,65 %) et de petites quantités de sel, … D, obtenue par mélange de lait écrémé avec des huiles d’origine végétale puis par traitement avec une culture …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… desquels des dessins sont tracés sur un écran vidéo et des données introduites dans le « processeur graphique » en même … téléaffichage munie d'un clavier et que l'on utilise pour donner des ordres au « processeur graphique », ces ordres … des ordres au « processeur graphique » ou en recevoir. Adoption : 1985 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305