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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918 > 3918.10
En polymères du chlorure de vinyle
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918 > 3918.90
En autres matières plastiques
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm