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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de …
Explanatory notes
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de … comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y compris les plumes spéciales à découper), les ouvre‑lettres , les … ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en … fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les … sur une seule face ou sur les deux faces d'une feuille plane contrecollée (ondulés simple face et ondulés double …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… (aligneuses pour voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement … châssis de wagons, mais sur de simples chariots ou plates‑formes ne constituant pas du matériel roulant de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour … communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le … capsules de surbouchage, faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés … produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une au moins présente des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …