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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres …
Explanatory notes
… machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres … 2) Le matériel et les machines et appareils servant à la fabrication des organes imprimants susmentionnés ou … cette cellule permettent la mise en action d’un outil qui brûle ou enlève plus ou moins de la matière constitutive au …Section IV
… ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …