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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …
Explanatory notes
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, …
Explanatory notes
… ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, … ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, chaussures, guêtres, … de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, broderies, vêtements, par exemple. Les perles et paillettes, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …
Explanatory notes
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; … rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les poudres et paillettes d'aluminium ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou …