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Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée … et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant … tensio-actifs contenus dans ce produit sont le sulfonate d’oléfine de sodium C14-16, le laurethsulfate d’ammonium, la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme de cubes, de … dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. Algues grillées , obtenues à partir … la poudre de thé vert, de la poudre de kimchi et de l’huile d’olive peuvent être ajoutées pour renforcer la saveur). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas … Partie (I) ci-dessus.         Ces appareils acceptent des données des différentes sources (les machines automatique de … directement sur le cylindre presseur. Sur ces machines, dont la construction est plus simple et plus légère que …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… de porte, etc.; les colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles et de nez, broches, couronnes, épingles, … outils et instruments de musique en os humain; et les documents ou textes manuscrits, parfois avec des … les torahs, les corans et autres textes, lettres, traités, doctrines et essais religieux. 3)   Les articles présentant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non … coloré artificiellement dans la masse au moyen de sels ou d'oxydes métalliques. Par doucissage et polissage, on en fait la glace du n° 70.05 . …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… DE MATIERES TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant … cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. Les ouates se … lorsque le caractère essentiel de l'ensemble demeure celui d'ouates et pour autant qu 'il ne s'agisse pas de produits …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant donc nullement obtenus par tissage, les feutres sont des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés … d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de fantaisie, de marteaux de pianos, comme matières …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires , ne … cuir) contrecollé sur de la matière plastique alvéolaire, doublé d'une étoffe de bonneterie et une semelle composée de … extérieure en matière plastique crantée. Ces chaussures, dont la fermeture frontale est assurée par deux bandes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et dont chacun comporte, à l'intérieur, fixées … à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration modulable …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… a)   Les tresses fabriquées avec des monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … en métaux communs fixés de place en place sur une tresse dont le caractère est accessoire par rapport à eux ( … . La présente position ne comprend pas les articles d'ornementation en bonneterie des n°s 60.02 à  60.06 . B.‑ …

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