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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … Chapitre). Les papiers et cartons destinés à la fabrication d'emballages pour boissons et autres produits … ou de détergents ( n° 34.01 ), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires ( n° 34.05 ). d) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, … du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose. Cependant, les produits de l'espèce en … Chapitre et les articles en ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose relèvent des n ° s 48.18 , 48.19 ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y … le brasage fort ou tendre : 8515.11 - - Fers et pistolets à braser 8515.19 - - Autres ‑ Machines et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …