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2449 résultats pour "Ca"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1

… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50

… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10

… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4

… Moules pour les métaux ou les carbures métalliques  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7

… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20

… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières …

Explanatory notes

… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires              - Sacs, sachets, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …

Explanatory notes

… d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une … distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le … au combat (contre les gaz de guerre). Les masques à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …

Explanatory notes

… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … - Autres, de bambou               - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …

Explanatory notes

… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux … paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. … à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) et compartiments destinés à la construction de …

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