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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris …
Explanatory notes
… - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches 8445.19 - - Autres 8445.20 - Machines pour la … , permettant de détacher les linters des graines. 3) Les broies (ou macques), moulins flamands, broyeuses‑teilleuses et autres machines à décortiquer les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …