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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se … ou autrement travaillés. b) Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …
Explanatory notes
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés …Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …