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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou … autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou … autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour cannelure : …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, … été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en …
Explanatory notes
… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; … de creusets, capsules, nacelles, coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres … des n°s 85.33 à 85.38 , ainsi que les isolateurs et autres pièces isolantes pour installations électriques des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, … 1) Les épingles de sûreté. 2) Les épingles à piquer, des types ordinaires. On y range également les … Les barrettes de coiffure; les épingles à cheveux; les pince‑guiches, ondulateurs et bigoudis et articles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et … tees. 4) Articles et matériel pour le tennis de table (ping‑pong), tels que tables (avec ou sans pieds), raquettes, balles et filets. 5) Raquettes de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les … de l'agate) ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications … de l'espèce travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, serpes et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; … du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, …
Explanatory notes
… aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …