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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les …
Explanatory notes
… pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils … de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… 1. Appareil pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, … transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système … gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent … proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … produits des n°s 30.03 ou 30.04; h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés …Legal note
… proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90
… Parties …
Classification opinions
… Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à … bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …