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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse fossile, des scories, de … des matières d'apport visées au paragraphe précédent et en plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ … distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques … par des bobines de self, des condensateurs, etc., que l'on place en série ou en parallèle avec les circuits pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz … souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en … et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). g) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. - … ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat. 2°) Les machines travaillant par enlèvement de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion … les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas …