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2449 résultats pour "Ca"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.31

… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41

… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51

… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91

… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12

… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10

… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …

Explanatory notes

… 29.18  -       Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … sulfonés, nitrés ou nitrosés.               - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction … sels de l’acide lactique , on peut citer les lactates de calcium (utilisés en médecine), de strontium, de magnésium, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …

Explanatory notes

… 1°)  Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée … serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont … etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses …

Explanatory notes

… ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains … positions. Il faut, au surplus, que ces ouvrages soient capables de résister à des températures élevées et qu'ils … et de fer) ou d'oxyde de chrome. 5)    Produits composés de carbure de silicium (carborundum). 6)    Produits composés …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …

Explanatory notes

… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , …

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