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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage …
Explanatory notes
… le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, des opérations … en carbone. Les outils composites sont composés d'une ou plusieurs parties travaillantes en métal commun, en carbures … commun, d'une ou plusieurs parties travaillantes (lame, plaquette, grain) maintenues sur le corps à l'aide d'un …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et …
Explanatory notes
… - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et … - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - … ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou … les ouates, les feutres, les nontissés, les matières plastiques alvéolaires ou le caoutchouc alvéolaire, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… … domoprednate … drospirénone … dutastéride … énestébol … éplérénone … formébolone … galétérone … isoprednidène … …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés …
Explanatory notes
… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés … des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, comprimés ou formes similaires) que leur vente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle … textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit des ébauches calibrées, soit … Le moule ainsi rempli est fermé et placé entre les plateaux d'une presse portés à haute température. Sous …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux …