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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34

D'une puissance excédant 375 kW

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40

Autres moteurs à courant alternatif, monophasés

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51

D'une puissance n'excédant pas 750 W

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52

D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.53

D'une puissance excédant 75 kW

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61

D'une puissance n'excédant pas 75 kVA

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

Section XXI > Chapitre 97

Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4

Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture 

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