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2449 résultats pour "Ca"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70

… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10

… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30

… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6

… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …

Explanatory notes

… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … d'une substance fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …

Explanatory notes

… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et … plus courant, en bois ou en métal, consiste en une grande caisse munie de portes ou bien de panneaux latéraux … articles en matières céramiques, les animaux vivants. La capacité des cadres et conteneurs varie généralement entre 4 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …

Explanatory notes

… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles sont la plasticité, … des argiles absorbantes) ou qu'ils ont été entièrement calcinés. Outre les argiles communes, on peut citer les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes …

Explanatory notes

… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes … sous forme de rubans ou de mèches) ou non; dans ce dernier cas, ils sont employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …

Explanatory notes

… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des … . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s  68.06 ou 69.01 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …

Explanatory notes

… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … pour hommes ou garçonnets.               ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres … de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. … en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …