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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10

A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

A moteur électrique pour la propulsion

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.90

Autres

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.

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