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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22

Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23

Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24

Uniquement à moteur électrique pour la propulsion

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20

Billards de tout genre et leurs accessoires

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40

Cartes à jouer

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Autres

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Articles pour fêtes de Noël

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.90

Autres

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