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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite … de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec … soit de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir également …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou … d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; … et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (n° 93.05); o) les articles du Chapitre 94 …Legal note
… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou … d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; … et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (n° 93.05); o) les articles du Chapitre 94 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ … 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ … 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …