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Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… et du lactose, soit de l'amidon et du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides. Ces produits sont …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et … … 2. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, obtenus par additions successives d'oxydes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… définis par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont … à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et sous réserve des … 9.-   Pour l'application du n° 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions …

Legal note

… définis par l’utilisateur; et            4°)   exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont … à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et sous réserve des … 9.-   Pour l'application du n° 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur … amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement … montage des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à … 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans …

Section XI

Explanatory notes

… articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 … on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes : …

Legal note

… articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre …          C)  Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 … on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes : …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non … (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. …

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