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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… habituellement en verre ordinaire ou en verre à faible coefficient de dilatation.  Elles affectent généralement une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… etc.), sans que leur classement s'en trouve affecté. Toutefois, les isolateurs équipés de cornes de protection ou … machines, les isolateurs sont de types très divers. On peut toutefois les grouper comme suit : A)    Les isolateurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés … et à leur faible poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, l'appareillage pour l'éclairage des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… produits laminés plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici … IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… à vendange dits à égrener avec lames droites et très effilées, etc. Par contre, ne sont pas considérés comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement … ou de poudres sont comprises dans la présente position. Toutefois, les granules et éclats colorés artificiellement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… sous forme de : 1)   Rondins bruts ou écorcés. 2)   Bûches refendues. 3)   Menus branchages, fagots, sarments de vigne, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… poils fins ne sont presque jamais filés et servent, de préférence, à la fabrication de feutres fins ou comme … déchets de poils fins ou grossiers ( n° 51.03 ). d)    Les effilochés de poils fins ou grossiers ( n° 51.04 ). e)    …

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