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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

… Articles de friperie. …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente … des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

… Thé, même aromatisé. …

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en … de citron ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants artificiels (qui peuvent se présenter sous … de poudre) ou de parties de divers autres fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange …

Section XI > Chapitre 59

… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …

Explanatory notes

… 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf … en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en … ou à trames multiples;                 ‑   les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages …

Legal note

… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux … en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en … ou à trames multiples;                 ‑   les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …

Classification opinions

… et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont … et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de …

Section IV > Chapitre 23

… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …

Explanatory notes

… 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le … végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …

Legal note

… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, …

Section VI > Chapitre 36

… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; …

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° …

Legal note

… isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12

… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à …

Classification opinions

… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …

Explanatory notes

… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres … la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets … position. Toutefois, les granules et éclats colorés artificiellement (pour décoration de vitrines notamment) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… Chloroforme (trichlorométhane) 2903.14 - - Tétrachlorure de carbone 2903 .15 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) … Autres               - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques : 2903.91 - - Chlorobenzène, o -dichlorobenzène … chlorés : les chloroparaffines solides, qui sont des cires artificielles, relèvent du n° 34.04 , alors que les …

Section XVII > Chapitre 89

… Navigation maritime ou fluviale …

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou … que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les … en forme de bateau pour l'amusement des enfants et autres articles ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). e)     …

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