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2449 résultats pour "Ca"

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00

… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, …

Classification opinions

… agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …

Explanatory notes

… ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de … , toutefois, des verres peints à la main et ayant le caractère de tableaux, peintures ou dessins du n° 97.01 . La … lettres, chiffres et motifs similaires, doublés de papier, carton, feutre, métal, etc. ou bien encadrés, du n° 70.20 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …

Explanatory notes

… articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés … des timbres). D)   Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes … ( n° 49.07 ). c)     Les timbres de cotisation ou de capitalisation émis par des organismes privés, ainsi que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60

… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13

… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30

… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00

… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10

… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …

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