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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… sont émises. Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note … monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour … de la présente sous‑position. En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également l'enlèvement des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… moulages tirés, ainsi que pour la patine donnée à chaque objet. Sauf dans des cas assez rares, le nombre total des … sculptures ornementales de caractère commercial. b)    Les objets de parure et les autres articles de reproduction artisanale (articles religieux, objets d’ornement, etc.). c)     Les reproductions en séries …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I.     Des métaux et des carbures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Section XIII > Chapitre 70

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

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