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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton … coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage a essentiellement pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages … de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription inverse suivie d'une … Solution de chromogène/substrat : TMB/H2O2; 9) Solution d’arrêt : acide sulfurique 0,5 M; 10) Feuille de protection; …Section XVII > Chapitre 87
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, …Legal note
… conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules … conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… noir; - « Canola », vinaigre balsamique, vinaigre blanc et romarin; - vinaigre blanc, piment chili, romarin, abricots, sel, anti-oxydants et conservateurs. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions … généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, … portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, dressoirs, argentiers, garde‑manger, tables de nuit, lits (y compris …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les … tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte 5101.29 - - Autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la … n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un … de bandes transporteuses. Le produit comprend également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des … mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …