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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres … métal commun ou métal précieux, cuir, carton, matière plastique, par exemple). Les articles composites dans …

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… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …

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… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat … présent Chapitre peuvent comporter des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, des perles fines ou …

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… du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

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… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de … 39, à l'exclusion par conséquent des monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas … tubes aplatis (y compris les lames et les tubes aplatis, pliés longitudinalement), même comprimés ou tordus (paille …

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… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au … de sorte que l'eau et le sucre naturel du fruit sont remplacés en grande partie par le sucre du sirop. Le fruit peut … que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus souvent, passibles du Chapitre 20 , soit qu'ils aient …

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… addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect … par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet …

Section VI

Explanatory notes

… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou …

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… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

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… supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette … et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu …

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… issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base … que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes …

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… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base … que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes …

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