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Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent … a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne … être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux … composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et … à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. …

Section XI > Chapitre 59

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures … qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires … n'affectant pas leur caractère essentiel, les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à l'aiguille, revêtus …

Legal note

… estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes … complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures … qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… comporte une ouverture formant une encolure prête et est brodé et décoré de pastilles de verre et de perles. La partie brodée du tissu sert à confectionner une robe, un chemisier … en aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, des bretelles et une ceinture rembourrées, un point d'ancrage, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

Legal note

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

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