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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Legal note

… a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section VII

Explanatory notes

… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la … comme étant destinés à être utilisés successivement sans être mélangés ne sont pas couverts par la Note 1 de la …

Legal note

… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du … herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …

Legal note

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… un ventilateur dans le même boîtier.  Chaque panneau LCD s’accompagne de deux connecteurs BNC pour entrée SDI, d’un … type rouge (R), vert (V) ou bleu (B).  Il est destiné à une utilisation dans un studio de télévision ou un car de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … rempotage à base de tourbe ou d'un mélange de tourbe et de sable ou de tourbe et d'argile ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits …

Legal note

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …

Legal note

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … tige recouvre la jambe et la cuisse et comporte parfois des sangles ou d'autres dispositifs d'attache permettant … qui sont des chaussures à tige montante. 3)   Les sandales (y compris les sandalettes, nu-pieds et …

Legal note

…        b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement … au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante … la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Legal note

… alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans …

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