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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.23
… Autres velours et peluches par la trame …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.33
… Autres velours et peluches par la trame …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.10
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.11
… Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels …