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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées … Cannes, cannes-sièges et articles similaires . Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut … Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non … de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ … au n° 82.14 les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 … 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 … comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer … grossiers, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° ° ° Note explicative …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … alofanib … altizide … amprénavir … anatibant … apararénone … apratastat … apricoxib … asapiprant … … avitriptan … avosentan … azabon … azélaprag … bamocaftor … baricitinib … batabuline … bégacestat … bélinostat … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … anagliptine … apabétalone … aprocitentan … aptazapine … arfolitixorine … arpraziquantel … arprinocide … atiprosine … atizoram … avadomide … avanafil … …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des … coccidiostatiques, oligo‑éléments, émulsifiants, substances aromatiques ou apéritives, etc.; 2) ceux destinés à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …