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2449 résultats pour "Ca"

Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00

… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1

… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2

… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40

… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10

… plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …

Explanatory notes

… boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en … ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 … et écritoires, plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à …

Explanatory notes

… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à … ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons … de cette position : a)    Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une …

Explanatory notes

… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une … feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou … etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ou infrarouges               ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, … en toutes matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …

Explanatory notes

… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - … ( Aconitum napellus ) : racines et feuilles. Acore ( Acorus calamus ) : racines. Ambrette ou abelmosch ( Hibiscus … ) : feuilles. Busserole ou raisin d'ours  : feuilles. Calumba ou colombo ( Jateorhyza palmata ) : racines. …