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1914 résultats pour "青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买青铜峡高仿身份证<办证网址:bzw985.com>-来宾青铜峡高仿身份证哪里有-哪里办青铜峡高仿身份证sa"

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits …

Legal note

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets … la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres …

Legal note

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de …

Legal note

… droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression … et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le … générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent …

Legal note

… produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique hermétiquement close. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

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