… ‑ Fils simples, en fibres peignées : 5206.21 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.22 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins … mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206.23 ‑ ‑ Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins …
… les articles en dentelle classés généralement aux Chapitres 62 ou 63 d'après leur nature, par exemple les mantilles ( n° 62.14 ), les plastrons et les cols, pour vêtements féminins ( n° 62.17 ), les nappes et napperons ( n° 63.04 ). ° ° ° Note …
… réseau local ou étendu) : 8517.61 - - Stations de base 8517.62 - - Appareils pour la réception, la conversion et … ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 8517.62 La présente sous-position comprend, lorsqu’ils sont …
… exclus de ce groupe les rosettes en passementerie ( n°s 62.17 ou 63.07 ), les brandebourgs, les épaulettes et les fourragères en passementerie ( n° 62.17 ), les lacets de chaussures, de corsets, etc., arrêtés …
… uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.24 ‑ ‑ …
… 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille … éolienne, industrie automobile, par exemple). N° 7019.62 Les autres étoffes de stratifils à maille fermée (sans …
… monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 - - … . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 8476.21 et 8476.29 Par machines automatiques de vente de …
… - Porte-outils et filières à déclenchement automatique 8466.20 - Porte-pièces 8466.30 - Dispositifs diviseurs et … des n°s 84.56 à 84.61 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales …
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