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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …

Explanatory notes

… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

… pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …

Explanatory notes

… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 .  6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

… ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …

Explanatory notes

… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; … ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94

… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.20

… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.30

… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en … des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les … médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou …

Legal note

… des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les … médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et … provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus … chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de …

Legal note

… aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et … provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus … chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09; … articles similaires, et leurs parties, en bonneterie ( n° 62.12 ). Les articles du présent Chapitre peuvent comporter …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09; …

Section XI

Explanatory notes

… s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 15.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …

Legal note

… s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 14.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …