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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de … électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour portes ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …