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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres … de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles–surprises. 9505.10 ‑ Articles pour fêtes de Noël 9505.90 ‑ … carnaval ou autres divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication simple et peu …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Classification opinions
… électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, … l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et … ( autres que de constitution chimique définie présentés isolément ) comportant deux ou trois des éléments …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; … de Piteira (Brésil). L' henequen ( Agave fourcroydes ). L' istle ou ixtle (Chanvre de Tampico ou mexicain). Ces fibres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
INN
… … fasobégron … fésotérodine … foslévodopa … fosvéset … isalmadol … isoétarine … isoprénaline … lévisoprénaline … lévodopa … lévosalbutamol … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …