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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de … du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De … aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La … et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts … ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles … - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : … pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … sont soit noués, soit enroulés autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre … : le fil de poil est enroulé autour d'un fil de chaîne, puis passé sous un fil de chaîne suivant, de manière que ses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi … pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 … par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …